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Contrefaçon sur Internet
les enjeux du droit d'auteur sur le web 2.0
Publication :
Paris Litec 2009 . 1 vol. (VI-211 p.) , IRPI = Institut de recherche en propriété intellectuelle 24 cm
Date :
2009
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Droit d'auteur et droit commun des biens
par
Simler, Christel
Publication :
Paris | Strasbourg Litec | Presses universitaires de Strasbourg 2010 . 1 vol. (513 p.) , Bibliogr. p. 473-504. Index 24 cm
Date :
2010
Disponibilité :
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Droit d'auteur et droits voisins
par
Caron, Christophe
Publication :
Paris Litec 2006 . 1 vol. (XII-508 p.) , Bibliogr. p. 475-477. Index 24 cm
Date :
2006
Disponibilité :
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Droits voisins du droit d'auteur et numérique
par
Wekstein, Isabelle
Publication :
Paris Litec 2002 . 212 p. , La couv. porte en plus : "droit exclusif, rémunération, copie privée, garantie et sanctions, gestion collective" | En appendice, textes législatifs | Index 21 cm
Date :
2002
Disponibilité :
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La qualification du contrat d'auteur
par
Raimond, Sébastien
Publication :
Paris Lexis-Nexis Litec 2009 . 1 vol. (XIII-480 p.) , Bibliogr. p. 463-472. Index. Résumés en français et en anglais 24 cm
Date :
2009
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