IMIST


Votre recherche a retourné 15 résultats.

Comité d'entreprise élections, fonctionnement, protection, prérogatives économiques et sociales par Bledniak, Evelyn Publication : Paris Delmas 2003 . 386 p. , La couv. porte aussi : "retrouvez et téléchargez sur www.editions-delmas.com tous les modèles types..." | L'éd. précédente a paru sous le titre : "Comité d'entreprise : fonctionnement, prérogatives économiques et sociales" | En appendice, choix de documents | Index 25 cm Date : 2003 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1),

Expulsion et droit au logement / par Radigon, Jean-Louis Publication : Paris: Delmas, 2002 . 163 pages; , En appendice, choix de documents | Bibliographie pages 150. Index 25 cm Date : 2002 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1),

La franchise droit et pratique par Leloup, Jean-Marie Publication : Paris Delmas 2004 . 413 p. , La couv. porte en plus : "retrouvez et télechargez sur www. editions-delmas.com tous les modèles types..." | En appendice, choix de textes législatifs et réglementaires | Bibliogr. p. 396-398. Index 25 cm Date : 2004 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1),

Le droit en 100 tableaux civil, procédure civile, commercial par Mélès, Dominique Publication : Paris Delmas 2002 . 195 p. , Bibliogr. p. 189-190. Glossaire. Index 27 cm Date : 2002 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1),

Licenciement procédure, indemnités, contentieux par Flichy, Hubert Publication : Paris Delmas 2003 . 237 p. , En appendice, choix de documents et de textes législatifs et réglementaires | Index 25 cm Date : 2003 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1),

Procédures collectives prévention et conciliation, sauvegarde, sauvegarde financière accélérée, redressement judiciaire, liquidation judiciaire, sanctions, procédure par Lienhard, Alain Publication : Paris Éd. Delmas | Éd. Dalloz 2011 . 1 vol. (599 p.) | 1 disque optique numérique (CD-ROM) , Notes bibliogr. Index 25 cm | 12 cm Date : 2011 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1),

Rupture du contrat de travail licenciement, rupture conventionnelle..., procédure, contentieux par Gamet, Laurent Publication : Paris Delmas 2008 . 1 vol. (472 p.) | 1 disque optique numérique (CD-ROM) , Index 25 cm | 12 cm Date : 2008 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1),

Rupture du contrat de travail : licenciement, rupture conventionnelle, procédure, contentieux / par Gamet, Laurent. Publication : Paris : Delmas, 2011 . 1 vol. (378 p.) ; , Includes index. 25 cm. Date : 2011 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1),

Transmission du patrimoine : assurance-vie, société civile, donation, testament, avantages matrimoniaux, trust, fiducie, EIRL / par Riondet, Étienne, Publication : Paris : Delmas, 2011 . 1 vol. (399 p.) ; , En appendice, choix de documents et de textes législatifs. | Bibliogr. et webliogr. p. 374-379. Index. 24 cm. Date : 2011 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1),

Le droit en tableaux : constitution, civil, procédure civile, commercial, monétaire et financier, consommation, procédures civiles d'exécution, organisation judiciaire / par Mélès, Dominique. Publication : édition Delmas 2017 . 336 pages : 24 cm. Date : 2017 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (2),

Marchand de biens : statut juridique, pratiques professionnelles / par Delesalle, Thierry. Publication : Paris: Editions Delmas, 2019 . 1 vol. (457 p.) ; 24 cm. Date : 2019 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1),

Procédures collectives : prévention et conciliation, sauvegarde, sauvegarde accélérée, redressement judiciaire, liquidation judiciaire, rétablissement professionnel, sanctions, procédure / par Lienhard, Alain. Publication : éditions Delmas 2018 . 671 pages ; 24 cm. Date : 2018 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1),

Relations et conflits de voisinage : servitudes, mitoyenneté, bornage, permis de construire, nuisances / par Boulisset, Philippe. Publication : éditions Delmas 2017 . 540 pages: , Ouvrage de référence, il contient des exemples d'actes à destination des avocats, magistrats, notaires, juristes, spécialisés ou non, aux collectivités locales, ainsi qu'aux particuliers confrontés à des liens de voisinage. 24 cm. Date : 2017 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1),

Vous ne trouvez pas ce que vous cherchez ?
© Tous droits résérvés IMIST/CNRST
Angle Av. Allal Al Fassi et Av. des FAR, Hay Ryad, BP 8027, 10102 Rabat, Maroc
Tél:(+212) 05 37.56.98.00
CNRST / IMIST

Propulsé par Koha