Catalogue Bibliothèque de L'IMIST/CNRST › Résultats de la recherche pour 'su:Propriété and su:France'

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		L'accord sur les ADPIC / par Gervais, Daniel J., Publication : Brussels : Larcier, 2010 . 733 p. ; 24 cm. Date : 2010 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1), Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
		La propriété intellectuelle au service de l'innovation : génération innovation : un programme de formation à la propriété industrielle de l'INPI, Institut national de la propriété industrielle / par Breesé, Pierre, Publication : [Paris] : Nathan : \| INPI, 2011 . 1 vol. (167 p.) : , INPI = Institut national de la propriété intellectuelle. \| La couv. porte en plus : "La PI vous concerne ; les règles du jeu ; la PI, pour l'entreprise ; la PI, pour l'économie ; la PI, pour la recherche ; évolutions et débats." 21 cm. Date : 2011 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1), Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
		La protection des indications géographiques France, Union européenne, États-Unis / par Le Goffic, Caroline, Publication : Paris : Litec, 2010 . 1 vol. (XIX-521 p.) : 24 cm. Date : 2010 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1), Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
		Code de la propriété intellectuelle Publication : Paris Dalloz 2006 . 1 vol. (XXII-1639 p.) , Notes bibliogr. Index 21 cm Date : 2006 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (2), Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
		Concurrence et propriété intellectuelle par Maréchal, Camille Publication : Paris \| Paris (81 Av. de la République, 75011) Litec \| Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri-Desbois 2009 . 1 vol. (XIV-475 p.) , Bibliogr. p. 459-467. Index. Résumés en français et en anglais 24 cm Date : 2009 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1), Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
		Droit de la propriété industrielle par Chavanne, Albert Publication : Paris Dalloz 2012 . 1 vol. (XIII-1109 p.) , Index 21 cm Date : 2012 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (2), Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
		Droit de la propriété industrielle Tome 1, Marques et autres signes distinctifs, dessins et modèles par Passa, Jérôme Publication : Paris LGDJ-Lextenso éd. 2009 . 1 vol. (VIII-1142 p.) , Index 25 cm Date : 2009 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1), Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
		Droit de la propriété industrielle Tome 1, Marques et autres signes distinctifs, dessins et modèles par Passa, Jérôme Publication : Paris LGDJ 2006 . 1 vol. (VIII-810 p.) , Index 25 cm Date : 2006 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1), Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
		Droit de la propriété intellectuelle par Piotraut, Jean-Luc Publication : Paris Ellipses 2004 . 240 p. , Bibliogr. p. 227-228 24 cm Date : 2004 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1), Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
		Droit de la propriété intellectuelle / par Blanc-Jouvan, Guillaume. Publication : Paris : Vuibert, 2011 . 1 vol. (IX-258 p.) : , La couv. porte en plus : "théorie et pratique, propriété littéraire, artistique et industrielle." \| Bibliogr. p. VII. Index. 24 cm. Date : 2011 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1), Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
		Droit des biens / par Schiller,Sophie. Publication : Paris : \| 53-Mayenne : Dalloz, \| Impr. Jouve 2013 . 353 pages , La couv. porte en plus : "L1 L3 M2" \| Bibliogr. pages 307. Index. 21 cm. Date : 2013 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1), Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
		Droit des sûretés réelles sur propriétés intellectuelles par Martial, Nathalie Publication : Aix-en-Provence Presses universitaires d'Aix-Marseille 2007 . 1 vol. (459 p.) , Bibliogr. p. 425-446. Index 25 cm Date : 2007 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1), Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
		Droit pénal spécial par Malabat,, Valérie. Publication : Paris \| 25-Baume-les-Dames Dalloz, \| Impr. IME 2011 . 1 volume (X-566 pages) ; , Bibliogr. pages 539. Notes bibliogr. Index. 24 cm. Date : 2011 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1), Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
		Droit pénal spécial par Véron, Michel Publication : Paris A. Colin 2004 . 409 p. , Bibliogr., 1 p. Index 24 cm Date : 2004 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1), Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
		Fiscalité de la recherche, de la propriété industrielle et des logiciels / par Pierre, Jean-Luc. Publication : Paris : Édition Formation entreprise, 2011 . 1 vol. (XIII-507 p.) ; , La couv. porte en plus : "nouvelle éd. incluant une étude approfondie du crédit d'impôt recherche." \| En appendice, table des décisions citées. \| Bibliogr. p. 483-491. Index. 25 cm Date : 2011 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1), Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
		Fiscalité immobilière par Schmidt, Jean Publication : Paris LexisNexis-Litec 2010 . 1 vol. (XI-811 p.) , Bibliogr. p. 759-781. Index 24 cm Date : 2010 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1), Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
		L'exclusivité contractuelle par Eréséo, Nicolas, Publication : [Paris] : [Litec], 2008 . 1 vol. (410 p.) ; 24 cm. Date : 2008 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1), Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
		L'image et le droit créer, protéger, reproduire, diffuser par Dournes, Manuela Publication : Paris Eyrolles 2010 . 1 vol. (XIII-221 p.) , En appendice, choix de documents 21 cm Date : 2010 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1), Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
		La notion de fonds en droit privé par Chatain-Autajon, Lise Publication : [Paris] Litec 2006 . 1 vol. (IV-595 p.) , Bibliogr. p. 541-574. Index 24 cm Date : 2006 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1), Réserver Ajouter au panier (Supprimer)
		La qualification du contrat d'auteur par Raimond, Sébastien Publication : Paris Lexis-Nexis Litec 2009 . 1 vol. (XIII-480 p.) , Bibliogr. p. 463-472. Index. Résumés en français et en anglais 24 cm Date : 2009 Disponibilité : Exemplaires disponibles: La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion (1), Réserver Ajouter au panier (Supprimer)