IMIST


Vue normale Vue MARC vue ISBD

Le raisonnable en droit des contrats

par Ramparany-Ravololomiarana, Hobinavalona Collection : Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers . 38 Publié par : LGDJ | Université de Poitiers ([Paris] | Poitiers) Détails physiques : 1 vol. (XI-451 p.) 24 cm ISBN :9782275028231 (br.).
Sujet(s) : Contrats
Année : 2009
Tags de cette bibliothèque : Pas de tags pour ce titre. Connectez-vous pour ajouter des tags.
    Évaluation moyenne : 0.0 (0 votes)
Type de document Site actuel Cote Statut Date de retour prévue Code à barres Réservations
Livre La bibliothèque des Sciences Juridiques, Economiques et de Gestion
346 RAM (Parcourir l'étagère) Disponible 0000000013191
Total des réservations: 0

Bibliogr. p. 403-428. Index. Résumés en français et en anglais

Malgré le peu d'intérêt que l'on accorde au raisonnable, il est consubstantiel au droit des contrats. L'analyse de ses manifestations souvent latentes en droit positif conjuguée avec une approche plus prospective a permis de dégager un véritable système. Conçu comme un instrument d'adéquation des moyens aux fins, le raisonnable commande et justifie l'adaptation de certains éléments du contrat pour que ceux-ci s'accordent avec la réalisation de l'opération contractuelle. De même, il justifie l'orientation du comportement du contractant vers le résultat attendu du contrat. De la sorte, le recours au raisonnable permet d'expliquer certaines solutions de droit positif, mais il regorge également de plusieurs autres solutions complémentaires voire substituables à celles-ci. Attente raisonnable, bonne foi, bon père de famille, clauses contractuelles, comportement, correction, délai raisonnable, devoirs comportementaux, équilibre contractuel, rôle de la volonté, sécurité juridique, suites du contrat.

Il n'y a pas de commentaire pour ce document.

pour proposer un commentaire.
© Tous droits résérvés IMIST/CNRST
Angle Av. Allal Al Fassi et Av. des FAR, Hay Ryad, BP 8027, 10102 Rabat, Maroc
Tél:(+212) 05 37.56.98.00
CNRST / IMIST

Propulsé par Koha