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Accessoires de la creance (les)

Autres auteurs : Juillet, Christophe
Collection : Doc. not Publié par : Defrenois ISBN :9782856231685. Année : 2009
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Quoique figurant en tant que telle dans le Code civil depuis 1804, la notion d'accessoire de la creance demeure encore relativement obscure. Malgre les travaux qui lui ont ete consacres, cette notion suscite toujours des interrogations, en particulier lorsqu'il s'agit de la confronter aux garanties presentant une certaine autonomie. Toutefois, un renouvellement de l'analyse para�it envisageable. Elle prend pour point de depart le caractere proteiforme du terme " accessoire " clans la langue française. L'accessoire est à la fois un substantif et un adjectif. Partant, il est permis de penser qu'il existe une difference entre " etre un accessoire " et " etre accessoire ". L'autonomie pourrait n'etre qu'une modalite du regime juridique de ce qu'est un accessoire de la creance. Cette approche permet de mieux cerner les contours de la notion d'accessoire de la creance, mais impose de ne pas tenir compte du regime de l'accessoire dans la decouverte de la notion d'accessoire de la creance. Cette decomposition de l'etude de la notion, puis de celle de son regime permet de montrer que la notion d'accessoire de la creance est une

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